Séance du conseil municipal du 08 juin 2020 à 20h 30

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2020

Ordre du jour :
1°) Formation des commissions municipales (art. L 2121-22 du C.G.C.T.) et autres commissions.
2°) Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des divers organismes.
3°) Désignation des délégués dans les divers Syndicats Intercommunaux (art. L 5212-1 et L 5212-7-1 du C.G.C.T.)
4°) Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 et 2122-23 du C.G.C.T.)
5°) Indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints (art. L 2123-23 et L 2123-24 du CGCT)
6°) Annulation de la délibération n° 140419 du 10/04/2019 portant sur la Convention RGPD avec VGA et nouvelle convention.
7°) Clôture de la D.S.P. de la B.L.F. : Restitution de la caution à M. Thierry LE MAREC et rachat de matériel
8°) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la Base de Loisirs Fluviale.
9°)°Questions diverses

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